Christophe Agostini

Avocat spécialiste en droit public,
Maître de conférences à la faculté de droit

Avocat spécialiste en droit public, inscrit au barreau de Rouen puis de Caen, Christophe Agostini assiste depuis 15 ans, dans le Grand Ouest et en Île-de-France mais également sur l’ensemble du territoire national, les collectivités territoriales, établissements publics et organismes consulaires ou les opérateurs privés (bailleurs, promoteurs, lotisseurs) comme les particuliers et associations dans le domaine du droit institutionnel public, de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’environnement, accompagne les opérations immobilières complexes (concessions d’aménagement, contrats de travaux, cessions foncières à charge, etc.) et soutient les interventions économiques des acteurs publics (sociétés à capital public, GIP, associations, EPIC, gestion des services publics), le plus souvent en partenariat avec des bureaux d’étude, architectes, etc.. Il est maître de conférences à la faculté de droit de Cergy-Pontoise et formateur (Le Moniteur, UMVO).

Soazig Le Goas

Avocat

Soazig Le Goas, diplômée de l’Université de Nantes et docteur en droit, a consacré sa thèse à l’indépendance de la Cour de justice de l’Union européenne. Elle a acquis une expérience du conseil et du contentieux en droit public au sein de cabinets d’avocats mais également au sein du service juridique de Nantes Métropole. Elle est enfin l’auteur de plusieurs articles.

En 2018, elle rejoint le cabinet Concept Avocats en qualité de juriste puis d’avocat.
Elle exerce principalement dans les domaines suivants : procédures foncières et d’urbanisme ; aménagement urbain ; réalisation d’ouvrages publics ; fonctionnement institutionnel des collectivités territoriales et droit de la fonction publique ; contentieux administratif général.
Elle enseigne le droit administratif à la faculté de droit de Caen.

Gabrielle Leduc

Avocat

Titulaire d’un Master I Droit public général obtenu à l’Université de Rennes 1 et d’un Master II Gestion juridique des risques et développement durable à l’Université de Nice-Sophia Antipolis, elle a par ailleurs consacré son mémoire de fin d’études à l’étude des rapports entre la loi littoral et les documents d’urbanisme. Elle rejoint le cabinet en 2019.

Depuis l’obtention du Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat en 2013, elle a acquis des compétences, au sein de cabinets d’avocats, en matière de conseil et d’assistance contentieuse dans tous les domaines du droit administratif et plus particulièrement en droit de l’urbanisme et en gestion des risques littoraux.

Flora Lelièvre

Assistante de direction

Titulaire d’un BTS assistant(e) de direction, Flora Lelievre a exercé durant près de dix ans en qualité de secrétaire et d’assistante de direction de cabinets d’avocats, mais également d’agent au sein de collectivités territoriales ou d’associations.

Elle rejoint en 2019 le cabinet Concept Avocats pour accompagner les avocats et assurer la gestion de la SELARL.

Maître Christophe Agostini

Avocat spécialiste en droit public,
Maître de conférences à la faculté de droit

Principaux domaines de compétence

Compétences générales : conseil et contentieux administratif ; droit administratif général, droit des collectivités territoriales, urbanisme, contrats publics, fonction publique.

Compétences spéciales : droit public immobilier (gestion domaniale et action foncière, aménagement urbain, urbanisme réglementaire, protection et mise en valeur de l’environnement et du patrimoine, opérations de travaux et cessions immobilières), droit public économique (contrats publics ; institutions de portage opérations complexes ; droit de la concurrence, droit du service public) ; transports ; performance énergétique ; réseaux de chaleur ; CCI.

Expérience professionnelle : +15 ans

Associé co-fondateur de Concept Avocats AARPI en décembre 2015 devenue SELARL Concept Avocats en 2019

Actionnaire et co-fondateur de la SELARL JURIADIS Grand Sud de janvier 2014 à décembre 2015

Avocat Associé au sein de la SELARL JURIADIS depuis janvier 2014 à novembre 2015

Avocat Associé au sein de la SELARL GB2A de 2009 à 2013

Avocat Collaborateur au sein de la SELARL GB2A de 2007 à 2008

Consultant en Droit Public de 2005 à 2006

Membre du Jury CRFPA Versailles

Maître de Conférences en droit public à la faculté de droit de CERGY-PONTOISE depuis 2001, co-directeur du Master II Droit du financement et des investissements immobiliers

Diplômes : +8

Doctorat en Droit Public (2000)

DEA théorie générale et philosophie du droit (1995)

Expériences significatives

Action foncière

Aide à la définition d’une stratégie foncière ; mise en place d’outils conservatoires ; rédaction ou validation de déclarations d’utilité publique

Assistance à la cession d’emprises foncières (procédures – modalités)

Création de structures foncières (ASP, AFU, apports en nature au sein de sociétés)

Pilotage d’opérations d’aménagement

Etudes de faisabilité, aide à la décision et programmation des procédures (ZAC, DUP, MECDU, loi sur l’eau, etc.) s’agissant d’opérations de logement ou d’activité, d’initiative publique ou privée

Assistance au choix des outils de financement des équipements publics (PAE, ZAC, TA, PUP, etc.)

Validation des actes (dossier de création ou de réalisation, permis d’aménager, délibérations, etc.)

Assistance en matière environnementale

ICPE – droit des déchets

Loi sur l’eau – droit du littoral

Etude d’impact – procédures de concertation

Contrats publics et privés de travaux

Marchés de travaux et concessions – DSP

Concession domaniale – BEA – VEFA

Concessions d’aménagement et mandats

Ventes immobilières

Infrastructures et ouvrages publics

Voiries et réseaux, réseaux de chaleur

Aménagement urbain péri-aéroportuaire et ouvrages portuaires

Thermes et centres aquatiques

Transport par câble ou routiers, ports et aéroports, etc.

Ouvrages de protection contre la mer

Centres des congrès, stades et autres équipements collectifs

Structures de portage – droit public économique

Création de SEM, SPL et promotion des SEMOP

Création d’associations administratives – création de 3 agences de l’énergie

Droit de la concurrence – aides publiques

Gestion des services publics

Formation professionnelle

Maître de conférences à l’Université de Cergy-Pontoise et directeur du master II Droit du financement des investissements immobiliers : droit de l’urbanisme et de l’aménagement, de l’environnement, de la propriété des personnes publiques ; droit des contrats publics ; contentieux administratif.

Formateur à l’Union des Maires du Val d’Oise

Formateur au GEPA auprès d’architectes

Intervenant auprès de l’IEP de Lyon – Master 2 Management du Secteur Public et des Partenariats Public-Privé.

Association des maires de France

Publications / Interventions

Notes mensuelle dans la revue Legisbase urbanisme (Berger-Levrault)

Le maire et le statut des agents des collectivités – l’application du droit public du travail, journée d’étude co-organisée avec l’Union des maires du Val d’Oise – Université de Cergy-Pontoise, novembre 2015 – Intervention : le cas spécifique des CDI dans la fonction publique.

Le maire et le contentieux de l’urbanisme, journée d’étude co-organisée avec l’Union des maires du Val d’Oise – Université de Cergy-Pontoise, avril 2015 – Intervention : développer une stratégie de défense au contentieux.

La loi ALUR et l’urbanisme, journée d’étude co-organisée avec l’Union des maires du Val d’Oise – Université de Cergy-Pontoise, octobre 2014 – Intervention : le volet opérationnel de la loi ALUR.

L’encadrement juridique des prestations de tourisme équestre (en collab.), Juristourisme, janvier 2014 p.41

Pour une théorie réaliste de la validité, L’architecture du droit. Mélanges M. Troper, Economica 2006, p.1

Le fondement du droit, c’est le droit, in Sur les fondements du droit public. De l’anthropologie au droit (dir. Koubi, Muller-Quoy), 2003, p.63

Science du droit, jugement de validité et évaluation, Droit et Société, 1997, p.460

Tourisme & territoire – Fiscalité – La taxe de séjour à l’heure de la loi NOTRe, Juris tourisme2016 , n°189, p.39