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2019/2020 – Accompagnement de deux communautés de communes et d’agglomération dans la gestion de leurs immeubles et ZAE (50).

24 avril 2020

2016/2020 – Accompagnement d’une Commune dans la réalisation d’un ouvrage de confortement de la falaise (14)

24 avril 2020

2017/2020 – Accompagnement d’un aménageur (14) pour la réalisation d’une ZAC (50) – 400 logements

24 avril 2020

2019 – Accompagnement d’un syndicat intercommunal (50) – effacement d’un barrage

24 avril 2020

2020 – Accompagnement d’un EPA en OIN relatif à la réalisation d’une passerelle sur la Seine (78)

24 avril 2020

2018/2020 – Accompagnement d’une opération immobilière (250 logements) au bénéfice d’une Communauté (95) et d’un opérateur immobilier (14)

24 avril 2020

2018/2019 – Consultation (urbanisme opérationnel) pour une Communauté urbaine (14) et un opérateur immobilier (14)

24 avril 2020

Contentieux devant les juridictions civiles et commerciales

9 mai 2016

Contentieux devant les juridictions administratives

5 mai 2016

2015/2016 – Accompagnement d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’extension d’une zone d’activité aéroportuaire (26)

11 décembre 2015

2015/2016 – Accompagnement d’un aménageur (14) pour la réalisation d’une ZAC

11 décembre 2015

2015/2016 – Accompagnement d’une société commerciale (50)

11 décembre 2015

2015/2016 – Recommandations au bénéfice d’une Communauté d’agglomération (95)

11 décembre 2015

2015/2016 – Etude de faisabilité pour une commune (50)

11 décembre 2015